top of page

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. L’ensemble des éléments y figurant (informations, données, textes, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques.) est la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.


L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation.


La reproduction de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies destinées à un usage strictement personnel et privé.

 

Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, sur quelque support ou par quelque procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

bottom of page